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[ H e a l t h c a r e E x e c u t i v e · N ° 7 3 · 2 0 1 3 ]
Dimensions éthiques
Tanja Krones (Institut für Biomedizinisches
Ethik, Universitäts Spital Zürich) s'est pour
sa part appliquée à répondre à la question
suivante "Where and how can ethics be
part of HTA". Tanja Krones a tout d'abord
rappelé les deux modèles éthiques princi-
paux qui structurent la réflexion en bio-
éthique: l'utilitarisme qui vise à maximiser
le nombre de personnes que l'on peut soigner
étant donné un budget fixé et l'approche
déontologique qui vise à faire prévaloir le
droit à être soigné indépendamment de la
question des coûts et, plus généralement,
des coûts d'opportunité qui traduisent les
choix opérés entre les différentes branches
de la sécurité sociale. De manière générale,
les principes éthiques de base des évalua-
tions des technologies de la santé res-
sortent d'une focalisation sur les consé-
quences de l'adoption de telle technologie
plutôt que de telle autre, conséquences qui
sont évaluées à partir des preuves empi-
riques publiées. Cette évaluation s'inscrit le
plus souvent dans une perspective utilita-
riste et tente de statuer sur le résultat des
soins en termes de coût-efficience/utilité
en portant une attention spécifique à la
validité des preuves, à la justice distributive
ou encore à l'autonomie. Le choix de la
perspective utilitariste s'explique par le fait
que les processus d'évaluation des techno-
logies de santé sont gouvernés par les prin-
cipes d'économie de la santé et visent à
établir les priorités pour maximiser les
gains de santé pour un maximum de per-
sonnes dans un contexte de rareté des res-
sources. Au niveau macrosocial, qui est
celui des évaluations des technologies de
santé, la réflexion éthique s'intéressera
essentiellement à la question de la justice
distributive (équité des soins, accessibilité)
pour établir les normes, les principes, les
conséquences sociétales des traitements
étudiés, tout en veillant à l'implication du
public dans l'adoption des priorités. Un des
atouts de cette réflexion réside dans sa
capacité à rendre explicite les différentes
valeurs sous-jacentes qui traversent dis-
crètement les nombreuses étapes des pro-
cessus d'évaluation des technologies de
santé, de sorte qu'elle favorise une trans-
parence des enjeux, qui permet à son tour
d'opérer des choix éclairés. C'est la raison
pour laquelle un projet pilote est actuelle-
ment mené afin de dépister et d'éclaircir
de façon méthodique toutes les questions
de choix et de valeurs que recèlent les dif-
férentes étapes des processus d'Health
Technology Assessment (
Tableau 1).
Pistes de développement
Dans sa communication conclusive intitu-
lée «Building the Brige to the Next Decade.
A philosophical Exercice in Framing the
Challenges for the Future»,
Yvonne Denier
(Centrum voor Biomedische Ethiek en
Recht, KULeuven) a résumé les éléments-
clés du débat et ressaisi les pistes de déve-
loppement suggérées au centre d'exper-
tise. Parmi celles-ci:
·
élargir la perspective afin d'intégrer les
éléments de la vie réelle mais aussi les
valeurs et préférences sociales;
·
diversifier les méthodologies;
·
impliquer davantage les autres acteurs;
·
veiller à la dissémination des guide-
lines;
·
différencier les perspectives du court et
du long terme.
Le centre d'expertise a déjà commencé à
explorer certaines d'entre elles, notam-
ment en réfléchissant à la faisabilité d'im-
pliquer les patients et les citoyens dans les
politiques de santé (2), mais gageons que
la décennie qui s'ouvre verra se concrétiser
de nouvelles modalités de recherche.
Notes
1.
Toutes les présentations sont disponibles sur le site du KCE, à
l'adresse: https://kce.fgov.be/event/symposium-%E2%80%93-10-
years-kce-%E2%80%93-bridging-the-gap-%E2%80%93-ebm-vs-
societal-expectations
2.
Voir le rapport 195 B, Impliquer les citoyens et les patients dans les
politiques de santé. A ce sujet, voir aussi, l'article homonyme paru
dans Healthcare Executive 2013;71:29-33.
Tableau 1: Dimensions of 33 questions.
Moral issues
Proportionality-benefit-burden ratio, autonomy , societal values, values of vulnerable/affected
subgroups, consequences of implementation, e.g. barriers of provision, stigmatization
Questions with respect to
stakeholders
Benefit for:
Patients/customers
Physicians/user
Industry
Questions related to technology
Symbolic value, ethical implications, dependence on evaluation of other technologies
Moral aspects of methodological
choices
Decision on endpoints, thresholds, quality criteria of studies included, representativeness of
study population, external validity of results
Questions related to technology
assessment
Decision on the assessment, interests of HTA providers, time of evaluation of the technology
Source: T. Krones