se passera pas comme ça»!
tuelle sera le cas échéant retenue sur base du constat qu'au cours de
la relation de soins, une faute est commise dans votre chef, en lien
causal direct avec un dommage subi par le patient. le fait générateur
de cette responsabilité pourra résider dans la faute la plus légère qui
soit, laquelle sera systématiquement appréciée en fonction du critère
de la diligence normale.
réaction qu'aurait eu un médecin normalement prudent et diligent,
placé dans les mêmes circonstances factuelles que le litige vous
concernant. Cette faute, qui devra en tout état de cause être prouvée
par la victime, se définit comme un manquement, si minime soit-il,
volontaire ou non, par acte ou omission, à une norme de conduite
(légale, sociale, technique ou morale) préexistante.
vous est reproché, vous ne confondrez pas la notion de faute et le
rempart confortable pour tenter d'éluder votre responsabilité.
Concrètement, il vous reviendra donc d'inviter Madame delplanque
à rapporter la preuve d'un dommage dans son chef, couplé à un
comportement fautif dans le vôtre.
Le raisonnement à mener aurait été identique si d'aventure, la faute
reprochée avait consisté en un diagnostic ou une information donnés
oralement ou par écrit, mais sans consultation.
aux questions qui vous auront été confiées sera passée au crible du
comportement du médecin suffisamment prudent et diligent.
- le tribunal de 1
décrite par téléphone une de ses patientes enceinte. il lui avait
initialement rendu visite et diagnostiqué une indigestion. il lui
avait alors prescrit du Buscopan
n'envisagea pas l'éventualité d'une grossesse extra-utérine, dont
mourut in fine la patiente (Civ. Bruges, 19/12/1994, rev. dr. Santé
1997-1998;p38):
un patient se plaignant de douleurs à l'estomac mais avait convenu
avec lui qu'il le rappellerait si les douleurs persistaient. la Cour
a ainsi estimé qu'il n'existait aucun lien causal entre le contact
téléphonique non suivi d'une consultation et le décès du patient
à la suite d'un infarctus (Gand, 16/05/2006, rev. dr. Santé 2006-
2007;p114).
d'une moins grande gravité. Son initiative d'ingérer un médicament
sans avis médical formel pourrait même être retenue comme compor-
tement fautif à l'origine de son propre dommage, aucune responsabi-
lité quelconque n'étant par conséquent retenue à votre égard.
Un partage de responsabilités pourrait aussi être envisagé compte
tenu des circonstances, si le tribunal devait estimer que votre faute,
cumulée à celle de votre patiente, a provoqué un dommage dans son
chef.
de s'inscrire à la séance d'aquagym du jeudi matin. Cela pourrait nuire
à votre réputation... C'est grave docteur?